Aller au contenu principal
Accueil

Navigation principale

  • Le CLR66
    • Qui sommes-nous ?
    • Déclaration de principes du CLR national
    • La loi du 9 décembre 1905 actualisée
    • La loi du 9 décembre 1905 d'origine
  • Actualités
  • Nos amis
    • Le Mémorial du Camp de Risaltes
    • Les 120 ans de la loi de 1905 en images
    • Conférence sur l'Europe au CD 66
    • Média Le Travailleur Catalan
  • Contact

Fil d'Ariane

  1. Accueil

Mentions légales — Comité Laïcité République 66 (CLR66)

1. Éditeur du site

Comité Laïcité République 66 (CLR66)
28 rue des roses
66540 BAHO France
Email : clr-pyrenees-orientales@laicite-republique.org et colarep66@gmail.com

2. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Elie PUIGMAL, président du Comité Laïcité République 66.

3. Hébergement

Ce site est hébergé par :

OVH SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926.

4. Propriété intellectuelle

La structure générale du site du Comité Laïcité République 66, ainsi que les textes, documents, vidéos, photos et sons qui le composent, sont la propriété du CLR66, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du CLR66, sauf exceptions prévues par la loi.

Les logos, visuels et marques éventuellement présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

L’utilisation de ce site est régie par le droit français.

5. Données personnelles — Informatique et libertés (RGPD)

Le CLR66 peut être amené à collecter des données personnelles via le site (ex : formulaire de contact, inscription à une lettre d’information, demandes d’adhésion, etc.).

Finalités

Les données sont traitées uniquement pour :

  • répondre aux demandes envoyées via le site ;

  • gérer les inscriptions (newsletter, événements, adhésions) si applicable ;

  • assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site.

Base légale

Selon les cas, le traitement repose sur :

  • votre consentement (ex : inscription newsletter) ;

  • l’intérêt légitime du CLR66 (ex : réponse à une demande, sécurité du site) ;

  • ou une obligation légale (si applicable).

Durée de conservation

Les données sont conservées pendant une durée proportionnée à la finalité du traitement.

Vos droits

Conformément au RGPD et à la loi “Informatique et Libertés”, vous disposez des droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité (selon les cas), retrait du consentement à tout moment.

Pour exercer vos droits, contactez :
Comité Laïcité République 66 — [Adresse complète]
Email : clr-pyrenees-orientales@laicite-republique.org et colarep66@gmail.com

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies/traceurs pour :

  • des mesures d’audience ;

  • des fonctionnalités techniques (sécurité, préférences).

Lorsque requis, un bandeau permet de recueillir votre consentement et de gérer vos préférences.

Menu du compte de l'utilisateur

  • Se connecter

Contenu récent

  • Gouverner, ce n’est pas seulement parler après les drames, c’est agir avant
    2 heures ago
  • La République exemplaire, souvent invoquée, est en difficulté
    3 heures 35 minutes ago
  • Echanges avec le Mémorial du Camp de Rivesaltes
    4 semaines ago
  • Le média Le Travailleur Catalan questionne le président du CLR66
    4 semaines ago
  • LE COMITÉ LAÏCITÉ RÉPUBLIQUE ET LES « IDENTITÉS RÉGIONALES »
    1 mois ago
Lionel Jospin, un grand socialiste, un social démocrate nous a quitté
Mardi 24 mars 2026 - 07:50
Appel du collectif laïque national (CLN)
Samedi 31 janvier 2026 - 11:54
120 ans de la loi de 1905 : un mois d’actions dans les Pyrénées-Orientales
120 ans de la loi de 1905 : un mois d’actions dans les Pyrénées-Orientales
Vendredi 21 novembre 2025 - 08:33
Flux RSS

Comité Laïcité République des Pyrénées-Orientales

Pied de page

  • Mentions légales
  • Contact